Mentions légales

    1. Éditeur du site

    Raison sociale : ArtX par Groupe COCORICO

    Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

    Siège social : 7 impasse du tennis, 30870 Clarensac, France

    RCS : 890 022 023 R.C.S. Nîmes

    SIRET : 89002202300026

    TVA intracommunautaire : FR43890022023

    Directeur de la publication : Jordan Gonzalez, Président

    Contact : contact@artx.art

    Protection des données : Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), le traitement des données personnelles effectué par ArtX est conforme aux dispositions européennes en vigueur. Pour toute question relative à vos données personnelles, contactez notre DPO : dpo@artx.art

    2. Hébergement

    Hébergeur web : Supabase Inc.

    Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992

    Site web : supabase.com

    3. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, code source) est la propriété exclusive d'ArtX SAS, sauf mention contraire.

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    Contenus des utilisateurs

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    • Afficher l'œuvre sur la plateforme
    • Effectuer l'analyse de cotation IA
    • Promouvoir l'œuvre dans les communications marketing avec accord explicite

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    ArtX, le logo ArtX et tous les signes distinctifs présents sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

    4. Responsabilité

    Cotation IA

    Les estimations de valeur fournies par le système de cotation ArtX sont purement indicatives et ne constituent en aucun cas un engagement de la part d'ArtX. Elles ne sauraient se substituer à une expertise professionnelle.

    Transactions

    ArtX agit en tant qu'intermédiaire de mise en relation entre artistes et collectionneurs. Les transactions sont effectuées sous la responsabilité des parties. ArtX ne saurait être tenue responsable des litiges entre acheteurs et vendeurs, bien qu'un service de médiation soit proposé.

    Contenu utilisateur

    ArtX ne peut être tenue responsable du contenu publié par les utilisateurs. Nous mettons en œuvre des moyens de modération mais ne pouvons garantir l'absence totale de contenus inappropriés.

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    8. Médiation et règlement des litiges

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    Médiateur de la consommation :

    En cas de litige non résolu par notre service client, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné :

    Vous pouvez également déposer votre réclamation sur la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission Européenne : ec.europa.eu/consumers/odr/

    Dernière mise à jour : 27/08/2026